Politique d'utilisation

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Afin de traiter votre demande, veuillez accepter les termes et conditions d'utilisation en

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Politique d'utilisation

Vos renseignements

Les demandes via ce formulaire ou en ligne, sont traiter identiquement sans exception. Une fois votre demande effectuer, veuillez prévoir un délai de 24 à 48 heure ouvrable. Vos informations son traiter confidentiellement. Nous validons chaque renseignement afin de vérifier leur authenticité. Dans le cas où une information s’avère rejeté ou invalide nous ne pourrons faire suite à cette demande.

Facturation et paiement

Les paiements pour les entreprises seront effectués au moyen d'un chèque ou par virement (dépôt direct). Aucun paiement comptant ne sont autorisé pour les entreprises exploitant des numéros de taxes provincial et fédéral valide. Ceci à pour effet de réduire les risques de fraude et par le même fait s'assurer de se conformer à toute les lois. Les société enregistré (ENR.) avec un chiffre d'affaire sous les 30,000 $ annuellement sont exempté de cette politique si il ne perçoivent aucune taxes lors de la transaction.

Tous les paiements serons effectués selon vos termes de paiements sois ; 7-14 jours à 30 jours ouvrables suivants la date de transaction.

À chaque début de mois, vous recevrez un relevé de vos transactions détaillés qui vous informera du montant qui vous est dû. Avant chaque paiement, nous vérifions à nouveau la validité de vos numéros de TPS et TVQ. Si l’un de c’est numéro est déclaré invalide, Recyclage Roy ne pourra effectuer le paiement du montant équivalent au taxes. Vous devrez fournir les numéros à nouveau afin de les revalidés. Si après plusieurs tentatives, votre compte pourrait se voir déclaré inactif. 

Contrat de d'achat (P.O. Purchase order)

Afin d'évitez les changements de prix et encourir des pertes, vous pouvez communiquer avec votre représentant afin de demande un contrat de vente. Ce contrat à pour but de garantir votre prix selon les quantités que vous aurez choisies. Les contrats de vente, sons valides pour une duré de 14 jours maximum pour les métaux non-ferreux et de 30 jours pour les métaux ferreux. Les contrats de vente, doivent être respecter à tous moment. C'est-à-dire, que vous devrez livrés les quantités exact que vous avez demandés. Le prix sera garantie uniquement pour la quantité enregistré. Les quantités excédentaire non indiquer sur le contrat serons acheté au prix du jour.

Matériel 

La société cliente, à la responsabilité de s’assurer, que chaque produit est bien libre de dette. Elle doit également s’assurer de ne pas incorporer via des boites conteneur, toutes matières interdites sur l’ensemble de nos sites. Des déductions, serons appliqué sur le poids net en guise de pénalité. Une société peut se voir refusé l’accès si plusieurs matières non recyclables se retrouvent dans vos voyages.

Les matières dangereuse ou radioactive, sont strictement défendu sur l’ensemble du site. Les déchets, plastique, résidus de démolition, toilette, matelas, bois, terre, divan, bonbonne de gaz propane, vitre, eau, glace, téléviseur, cartouche d’encre, carcasse d’animaux, produit consommable sont également défendu

Virement bancaire

Selon les instituions financière, vous pouvez compter un délais de 2 jours ouvrables avant de recevoir le paiement. Généralement les clients ayant un compte 815 reçoivent leur paiement instantanément. Il est de même si vous avez à l'inverse effectuer un paiement via une facture émise par Recyclage Roy. Si votre société s’abonne ou se désinscrit du dépôt direct, le traitement de la demande sera effectué et changer à votre compte dans un délai de 30 jours ouvrable. La modification sera officiellement apportée une fois la date de facturation, de la même période arrivée à échéance.

Déductions

Si vous remarquez une déduction sur le poids net des métaux ferreux ou non-ferreux, cela est probablement en raison d'un contaminant que nous avons aperçu dans votre matériel. Voir la liste des produits interdit.

Transport

Toute cueillette effectuer directement chez le fournisseur, seront facturé pour le transport. Les frais seront variable, selon la distance et le poids total brut. Il est de votre responsabilité, de vous assurer que l’endroit est bien dégagé et accessible à notre transport. Dans le cas ou la cueillette est inaccessible, les frais aller-retour vous serons tout de même facturé. 

Exactitude de prix

Les entreprises, ne sont pas admise au programme de fidélité pour les particuliers en raison que des prix exclusifs leurs sons déjà offert. Le prix du marché change rapidement et ceci à un impact direct sur nos prix. Le prix qu’un agent vous offres peut se voir réduit, si vous n’avez pas au préalable, créer un ordre d’achat. (P.O.- Purchase Order.)

Les P.O son valide pour une période de 7 à 30 jours. Vous devez avoir livré la marchandise et les quantités exact, avant la date d’échéance. Pour créer un P.O., vous pouvez contacter votre acheteur ou via l’espace client pour entreprise.

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